Mentions Légales – Fan Project
1. Éditeur du site
Fan Project est une marque adhérente à la Coopérative d’Activités et d’Emploi Odyssée du voyage qui lui permet d’exercer son activité de tourisme. :
Odyssée du Voyage – Coopérative d’Activités et d’Emploi
SCOP SARL à capital variable
Siège social : 1 impasse du Palais, 37000 TOURS, France
SIRET : 825 171 465 00040
Code APE : 7911Z
TVA intracommunautaire : FR08825171465
Licence d’Agence de Voyage : IM037170002
Directrice de la publication : Mme Lætitia Deturck-Garnon
Email : contact@odyssee-du-voyage.coop
Téléphone : +33 (0)6 61 46 53 89
Garantie financière : assurée via Odyssée du voyage — UNAT 8 rue César Franck 75015 Paris
Assurance de responsabilité civile professionnelle : HISCOX, 12 quai des Queyries -CS 41177 – 33072 Bordeaux, Contrat n° HA RCP0333365
2. Hébergement du site
Le site www.fanproject.fr est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 80700024
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Fan Project et/ou de ses partenaires, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de Fan Project.
4. Données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en adressant un email à : contact@fanproject.fr
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6. Responsabilité
Fan Project met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et actualisées. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable d’omissions, d’inexactitudes ou de carences dans la mise à jour.
7. Droit applicable
Le site et son contenu sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Tours (France), sauf disposition légale contraire.
8. Création du site
Conception graphique, rédaction de contenus et développement web réalisés en collaboration avec les équipes de Fan Project et ses partenaires spécialisés.
